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Propriétaire du site : LCPC & CO NETWORKS,
société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119
Contact : Ad.lcpcandco@gmail.com 06.08.43.99.96
Adresse : 11 All du Compagnonnage 77176 Savigny le Temple.

Identification de l’entreprise : SASU LCPC & CO NETWORKS,
société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 au capital social de 10 000€
SIREN : 908604119
INSCRITE au greffe de Melun – Immatriculée au RCS le 27-12-2021 à Melun
Adresse postale : 11 All du Compagnonnage 77176 Savigny le Temple

Directeur de la publication : Monsieur Lassoued Chaouki
Contact : Monsieur Lassoued Chaouki.

Hébergeur : Mise sur Orbite 1 rue Chaïm Soutine – 18000 BOURGES 02.18.81.01.33

Délégué à la protection des données : Monsieur Lassoued Chaouki – Ad.lcpcandco@gmail.com

Webmaster : WY-Créationsprojets@wy-creations.com  24 rue de Clichy – 75009 Paris – 06 37 08 64 90

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://solutions-chauffage-plomberie-melun.fr/.

LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://solutions-chauffage-plomberie-melun.fr/.

LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 s’engage à sécuriser au mieux le site https://solutions-chauffage-plomberie-melun.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, LCPC & CO NETWORKS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 908604119 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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